Il est possible de collaborer avec la Fondation des Trois Cultures de la Méditerranée en participant à certaines activités ou projets de grâce au système de donation. Vous deviendrez ainsi le parrain d’un programme culturel riche et varié, tout en contribuant à la diffusion de nos valeurs de tolérance, de dialogue et d’interculturalité à partir de la connaissance d’autres peuples et cultures.
Pour le moment, seul le virement bancaire est proposé, bien que d’autres options, qui permettraient de faciliter ce processus, soient à l’étude. Les personnes qui souhaitent faire des dons peuvent effectuer ce virement depuis un compte bancaire, en Espagne ou dans d’autres pays.
DONNÉES BANCAIRES POUR LE DON :
| Numéro du compte bancaire : | 2100 8688 71 0200030910 |
| Devise : | euros |
| IBAN (format électronique) : | ES8321008688710200030910 |
| IBAN (format papier) : | IBAN ES83 2100 8688 7102 0003 0910 |
| SWIFT-BIC : | CAIXESBBXXX |
N’oubliez pas que vos contributions peuvent bénéficier d’avantages fiscaux et de déductions des impôts, prévues dans la réforme fiscale approuvée par la loi n° 27/2014 de novembre sur l’impôt sur les sociétés, qui introduit dans sa disposition finale les 5e amendements aux articles 19 et 20 de la Loi 49/2002 du 23 décembre sur le régime fiscal des entités à but non lucratif et des avantages fiscaux pour le mécénat, en ce qui concerne les types de déductions applicables pour les dons faits à des fondations et associations déclarées d’utilité publique sous le régime fiscal spécial régi par ladite loi 49/2002. Ainsi, depuis 1er janvier 2016, les types de déductions sont les suivantes :
Déductions du quota d’impôt sur le revenu des particuliers.
| Dons à des particuliers | |
| Jusqu’à 150 €. | 75 % |
| À partir de 150 €. | 30 % |
| Dons pluriannuels (à partir de la 3e année à la même entité pour un montant supérieur à 150 €). | 35 % |
| Limite de déduction. | 10 % de de la base imposable. |
| Déductions du quota d’impôt sur les sociétés. | |
| Les types de déduction de l’impôt sur les sociétés restent les mêmes et ne sont modifiés que dans le cas de dons pluriannuels. |
|
| Dons à des personnes morales | |
| Dons. | 35 % |
| Dons pluriannuels (ceux de la troisième année à la même entité). | 40 % |
| Limite de déduction. | 10 % de la base imposable. |
La Fondation des Trois Cultures de la Méditerranée vous remercie de votre collaboration, car tout grain de sable est important pour la construction du savoir.