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DONATIONS

Il est possible de collaborer avec la Fondation des Trois Cultures de la Méditerranée en participant à certaines activités ou projets de grâce au système de donation. Vous deviendrez ainsi le parrain d’un programme culturel riche et varié, tout en contribuant à la diffusion de nos valeurs de tolérance, de dialogue et d’interculturalité à partir de la connaissance d’autres peuples et cultures.

Pour le moment, seul le virement bancaire est proposé, bien que d’autres options, qui permettraient de faciliter ce processus, soient à l’étude. Les personnes qui souhaitent faire des dons peuvent effectuer ce virement depuis un compte bancaire, en Espagne ou dans d’autres pays.

 

DONNÉES BANCAIRES POUR LE DON :

Numéro du compte bancaire : 2100 8688 71 0200030910
Devise : euros
IBAN (format électronique) : ES8321008688710200030910
IBAN (format papier) : IBAN ES83 2100 8688 7102 0003 0910
SWIFT-BIC : CAIXESBBXXX

 

N’oubliez pas que vos contributions peuvent bénéficier d’avantages fiscaux et de déductions des impôts, prévues dans la réforme fiscale approuvée par la loi n° 27/2014 de novembre sur l’impôt sur les sociétés, qui introduit dans sa disposition finale les 5e amendements aux articles 19 et 20 de la Loi 49/2002 du 23 décembre sur le régime fiscal des entités à but non lucratif et des avantages fiscaux pour le mécénat, en ce qui concerne les types de déductions applicables pour les dons faits à des fondations et associations déclarées d’utilité publique sous le régime fiscal spécial régi par ladite loi 49/2002.  Ainsi, depuis 1er janvier 2016, les types de déductions sont les suivantes :

 

Déductions du quota d’impôt sur le revenu des particuliers.

 

Dons à des particuliers
Jusqu’à 150 €. 75 %
À partir de 150 €. 30 %
Dons pluriannuels (à partir de la 3e année à la même entité pour un montant supérieur à 150 €). 35 %
Limite de déduction. 10 % de de la base imposable.
Déductions du quota d’impôt sur les sociétés.
Les types de déduction de l’impôt sur les sociétés restent les mêmes et ne sont modifiés que dans le
cas de dons pluriannuels.

 

Dons à des personnes morales
Dons. 35 %
Dons pluriannuels (ceux de la troisième année à la même entité). 40 %
Limite de déduction. 10 % de la base imposable.

 

La Fondation des Trois Cultures de la Méditerranée vous remercie de votre collaboration, car tout grain de sable est important pour la construction du savoir.